Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026

1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation (« CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site simboucheco.com (le « Site »), exploité par Simbouche Co.

En naviguant sur le Site, vous acceptez les présentes CGU. Les achats effectués sur le Site sont également régis par les Conditions générales de vente.

2. Accès au Site

Le Site est accessible aux utilisateurs sous réserve d’une connexion Internet et d’un appareil compatible. Nous nous efforçons d’assurer sa disponibilité, mais un accès temporairement interrompu peut être nécessaire pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en raison d’un événement indépendant de notre volonté.

3. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière légale, loyale et conforme aux présentes CGU. Vous devez notamment :

  • fournir des informations exactes lorsque vous utilisez un formulaire ou passez une commande ;
  • respecter les droits de Simbouche Co et ceux des tiers ;
  • ne pas perturber le fonctionnement ou la sécurité du Site ;
  • ne pas utiliser le Site pour une activité frauduleuse, illégale ou non autorisée.

4. Utilisations interdites

Il est interdit d’utiliser le Site pour transmettre un virus ou un code malveillant, tenter d’obtenir un accès non autorisé, collecter les données d’autres utilisateurs, envoyer des communications non sollicitées, usurper une identité, publier un contenu illicite ou porter atteinte aux droits d’auteur, marques, à la vie privée ou à la réputation d’un tiers.

Nous pouvons suspendre ou limiter l’accès au Site lorsqu’une utilisation paraît frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes CGU, sous réserve des droits prévus par la loi.

5. Informations publiées sur le Site

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur nos produits, services et contenus. Des erreurs, omissions ou différences d’affichage peuvent néanmoins survenir, notamment selon l’appareil utilisé. Les informations commerciales applicables à un achat sont précisées dans les Conditions générales de vente et au moment de la commande.

Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, vous pouvez nous écrire à contact@simboucheco.com en indiquant la page concernée et une description du problème.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, images, graphismes, logos, marques, vidéos et autres éléments du Site appartiennent à Simbouche Co ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Ils sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf dans les limites prévues par la loi. L’utilisation du Site à des fins privées et non commerciales est autorisée dans ces limites.

7. Commentaires et avis

Lorsque le Site permet de publier un commentaire ou un avis, vous devez disposer des droits nécessaires sur le contenu transmis et vous assurer qu’il est exact, licite et respectueux des droits de tiers.

Vous ne devez pas publier de contenu illégal, trompeur, diffamatoire, injurieux, discriminatoire, obscène, publicitaire ou contenant un logiciel malveillant. Simbouche Co peut retirer un contenu qui ne respecte pas ces règles, sans que cette possibilité crée une obligation générale de surveillance.

Les règles applicables aux avis et aux autres contributions sont également précisées dans les Conditions générales de vente.

8. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à titre pratique. Simbouche Co ne contrôle pas ces sites, leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne peut être tenue responsable de leur utilisation. Nous vous invitons à consulter les conditions et politiques de ces tiers.

9. Données personnelles et cookies

La collecte et l’utilisation des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité. Les informations concernant les cookies, les choix de consentement et les droits des utilisateurs sont également présentées dans cette politique.

10. Responsabilité

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la sécurité, la qualité et la disponibilité du Site. Nous ne garantissons toutefois pas qu’il sera exempt d’interruption, d’erreur ou de contenu nuisible provenant de tiers.

Simbouche Co ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du Site, d’une incompatibilité avec l’appareil de l’utilisateur, d’un événement indépendant de sa volonté ou d’un site tiers. Cette limitation ne prive pas les consommateurs des droits et garanties que la loi ne permet pas d’exclure ou de limiter.

11. Modifications et suspension

Nous pouvons modifier les présentes CGU pour tenir compte de l’évolution du Site, de nos services ou des exigences légales. La version publiée sur cette page est la version en vigueur pour l’utilisation du Site. Nous pouvons suspendre temporairement une fonctionnalité ou une partie du Site lorsque cela est nécessaire à son fonctionnement ou à sa sécurité.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont rédigées en français. Les règles impératives applicables aux consommateurs s’appliquent conformément à la loi de leur lieu de résidence lorsque celle-ci le prévoit. Pour les autres questions, le droit applicable est déterminé selon les règles pertinentes de conflit de lois.

13. Nous contacter

Pour toute question concernant l’utilisation du Site ou les présentes CGU :

contact@simboucheco.com